Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTROGAS
ALSTOM Power Centrales société anonyme

Numéro de dépôt :
3550546
Date de dépôt :
17/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2018
CONTROGAS de ALSTOM Power Centrales

Présentation de la marque CONTROGAS

Déposée le 17 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Centrales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROGAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Centrales domicilié(e) 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROGAS est expirée depuis le 17 janvier 2018.

ALSTOM Power Centrales a également déposé les autres marques suivantes : CONTROTEST , CONTRODER , CONTROFLAME , CONTROLOG , CONTROCAD , CONTROSWITCH , MODIPLANT , CONTROBOP


ALSTOM Power Centrales société anonyme - 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 389192030


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632186 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661925 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661924 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Machines-outils ; machines mécaniques, électromécaniques et/ou électroniques permettant d'effectuer un choix unique entre un certain nombre d'options ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; ascenseurs ; élévateurs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils et instruments pour le contrôle et la commande automatique ; appareils et instruments de télécommande ; appareils et installations de télécommunication, y compris téléphones et satellites ; appareillage électrique pour la régulation et l'asservissement de machines ; appareillage électrique pour la régulation et l'asservissement d'ensembles électromécaniques, électroniques, de relais, de capteurs, de pompes à essence, de dispositifs de gardiennage et de surveillance. Appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, et leurs pièces détachées.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Installation, réparation, entretien, location, étude de tous appareils, de tous matériels et accessoires électroniques et électrotechniques, notamment de tous dispositifs et équipements de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, de tous appareils, matériels, dispositifs et équipement de commande, de contrôle, de régulation, de mesurage, de comptage, de signalisation, d'inspection, de distribution.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage étamage. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.